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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux

 

  • le 23 novembre 2017
  • le 21 décembre 2017

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 26 octobre 2017

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 26 octobre 2017 à 18

heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

 

A.    A huis clos (18h30)


    Personnel communal - Dossier disciplinaire - Audition.

B.   Séance conjointe avec le Conseil de l’Action sociale (19h30)

  1. Note de politique générale.
  2. Rapport concernant les synergies entre le C.P.A.S. et l’Administration communale.
  3. Rapport concernant les économies d’échelles.

C.   Conseil communal

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. Direction financière - Exercice 2016 - Contrôle de caisse au 31/12/2016 - Approbation.
  3. Direction financière - Exercice 2017 - Contrôle de caisse au 29/09/2017 - Approbation.
  4. Compte communal 2016 – Approbation.
  5. Budget communal 2017 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.
  6. Zone de Police Germinalt – Dotation 2018 – Approbation.
  7. Zone de Secours Hainaut-Est – Dotation 2018 – Approbation.
  8. Environnement – Déchets - Coût-vérité budget 2018.
  9. Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - Modification - Approbation.
  10. Règlement de la taxe sur les pylônes GSM et autres - Abrogation.
  11. Règlement de la redevance sur la délivrance de renseignements et documents administratifs - Modification - Approbation.
  12. Personnel communal - Fixation du montant des chèques-repas délivrés au personnel communal pour l’année 2018.
  13. Service Fédéral des Pensions - Service Social Collectif – Assurance hospitalisation collective – Adhésion.
  14. Patrimoine – Acquisition d’une prairie sise à Fromiée, à la rue Traversière – Approbation du projet d’acte.
  15. Voirie –Déplacement d'une partie du sentier n°52 à Acoz - Approbation.
  16. Environnement – I.C.D.I. – Délégation 2018 pour la réalisation d'actions en matière de prévention et de gestion des déchets ainsi que pour la gestion des subsides y afférents.
  17. Mobilité – SPW – Convention de mise à disposition et de signalisation de l’aire de covoiturage P-6280-01 Place des libertés – Approbation.
  18. ORES – Convention relative à l’utilisation des installations de distribution d’énergie électrique pour l’installation d’une liaison en fibre optique – Approbation.
  19. Marché public – Aménagement des trottoirs de l’entité 2017 – Avenue Astrid - Approbation des conditions et du mode de passation.
  20. Marché public - Entretien extraordinaire des voiries 2017 – Rue des Champs (Fromiée) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  21. Marché public - Cure Acoz – Aménagement - Rénovation de la façade – Approbation des conditions et du mode de passation.
  22. Marché public - Ateliers ruraux - phase 3 – Requalification de la maison Marcelle en bureaux et atelier rural – PCDR 2000/A 2005 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  23. Marché public – Achat de matériel informatique – serveur unique – Approbation des conditions et du mode de passation.
  24. Questions d’actualité.


    Huis clos

     
  25. Personnel communal – Désignation d’un fonctionnaire PLANU.
  26. Personnel enseignant – Désignation d’agents temporaires – Ratification.


 


PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas Marsella
Philippe BUSINE