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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


  

 Les prochaines dates :

  • 23 août 2018
  • 20 septembre 2018
  • 25 octobre 2018
  • 15 novembre 2018

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 05 juillet 2018

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 05 juillet 2018 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Conseil communal - Démission d'un membre.

  2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs d'un Conseiller suppléant - Prestation de serment.

  3. Conseil communal - Tableau de préséance des Conseillers communaux - Arrêt.

  4. Personnel communal - Directeur financier - Prestation de serment.

  5. Procès-verbal de la séance précédente - Approbation.

  6. Commune de Gerpinnes – Décret gouvernance - Rapport de rémunération 2017 – Approbation.

  7. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral et à la publicité en période électorale.

  8. ISPPC - Conseil d'Administration - Désignation de M. Alain STRUELENS - Prise d'acte.

  9. Fabrique d'Eglise de Gerpinnes - Compte 2016 - Réformation.

  10. Fabrique d'Eglise de Gerpinnes - Compte 2017 - Réformation.

  11. Fabrique d'Eglise de Loverval - Compte 2017 - Approbation.

  12. Fabrique d'Eglise de Gerpinnes - Budget 2018 - Réformation.

  13. Accord de coopération pour un véhicule 7-9 places avec la société Idea.

  14. Calamités agricoles - Constitution d'une commission communale de constat de dégâts aux cultures – Transmission de la désignation.

  15. POLLEC 3 - Soumission du plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat (PAEDC) - Approbation.

  16. Marché public - PIC 2017-2018 - Egouttage et création d'un trottoir rue des Flaches (pie)- Approbation des conditions et mode de passation.

  17. Marché public - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage de la rue de l'Astia (pie) – Approbation des conditions et mode de passation.

  18. Marché public – Relighting école communale de Lausprelle - Approbation des conditions et mode de passation.

  19. Patrimoine communal - Bâtiment sis place du Perron, 6 - Projet d'acquisition - Réflexion et principe.

  20. SPW - Communication.

  21. Questions d'actualité.


    Huis clos

  22. Personnel communal - Contrats à durée indéterminée.

  23. Personnel communal - Démissions pour mises à la retraite.

  24. Personnel communal - Avenant à un contrat de travail.

  25. Personnel enseignant - Désignation d'agents temporaires - Ratification.

  26. Personnel enseignant - Réductions du temps de travail - Accord.

  27. Personnel enseignant - Congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans - Accord.

  28. Personnel enseignant - interruption de la carrière professionnelle - Accord.



 

PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas MARSELLA
Philippe BUSINE