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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux

  • 18 janvier 2018
  • 22 février 2018
  • 22 mars 2018
  • 26 avril 2018
  • 31 mai 2018

 

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 21 décembre 2017

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 21 décembre 2017 à 19

heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. ATL - Rapport d'activité 2016-2017 et plan d'action 2017-2018.
  3. Environnement – ICDI – Avenant 2017.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux.
  4. Patrimoine - Bail relatif à un terrain sis à Fromiée, rue du Bois d'Hymiée, au profit de Mme Isabelle MOREAU.
  5. Marché de travaux forestiers non subventionnables – Approbation du devis SN/613/2/2018.
  6. Marché : Service Travaux - Achat d'un tracteur faucheur multitâches - approbation des conditions et du mode de passation - Ratification.
  7. Règlement relatif à la location des salles communales – Modification.
  8. C.P.A.S. - Modification budgétaire ordinaire n°2 de l’exercice 2017 – Approbation.
  9. C.P.A.S. – Budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2018 – Approbation.
  10. Redevance sur les frais de rappel par recommandé pour les taxes.
  11. Subsides communaux octroyés en 2018 – Approbation.
  12. Bilan et compte 2016 du Centre Culturel – Approbation.
  13. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2018 – Approbation.
  14. Questions d'actualité.

    Huis clos

15.   Personnel enseignant – Désignation d’agents temporaires - Ratification.

16.   Personnel communal – Contrats à durée indéterminée.

 



PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas Marsella
Philippe BUSINE