Navigation
 
Personal tools
Home Commune Vie politique Conseil Communal Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal
Document Actions

Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux

  • 22 février 2018
  • 22 mars 2018
  • 26 avril 2018
  • 31 mai 2018

 

 

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 18 janvier 2018

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 18 janvier 2018 à 19

heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Donation de biens meubles par M Michel PÂQUES.
  2. Enquête publique relative à la révision des plans de secteur de Charleroi et de Philippeville-Couvin en vue de l’inscription du projet de tracé de la E420-N5 au sud de Charleroi et du périmètre de réservation qui lui est associé – Avis du Conseil communal.
  3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  4. Règlement complémentaire sur le roulage – Mesures de circulation diverses – Approbation.
  5. Prêt à usage d'un immeuble sis à Lausprelle, rue de Villers, 63 (maison de village) au profit du centre culturel - Modification.
  6. Bail relatif à un terrain sis à Fromiée, rue du Bois d'Hymiée, au profit de Mme Isabelle MOREAU.
  7. Convention de partenariat avec l’ASBL TENNIS ET GOLF DE BERTRANSART – Modification.
  8. Convention de priorité de vente avec la SA CENTRE SPORTIF DE BERTRANSART et M. et Mme DECORS-LOUVREX – Modification.
  9. S.P.W. - Communications.
  10. Questions d’actualité.


    Huis clos

     
  11. Personnel enseignant – Ratifications.
  12. Personnel communal - Mise à disposition de personnel contractuel au C.P.A.S. de Gerpinnes.
  13. Personnel communal - Démission pour mise à la retraite.

 

 

 

PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général ff,
Le Bourgmestre,
  
Stéphane Denis
Philippe BUSINE