Navigation
 
Personal tools
Home Commune Vie politique Conseil Communal Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal
Document Actions

Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


  

 Les prochaines dates :

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 15 novembre 2018

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 15 novembre 2018 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Conseil consultatif des Seniors – Bilan.
  2. Procès-verbal de la séance précédente - Approbation.
  3. Service des Finances - Etablissement cultuel d'Acoz - MB1/2018 - Prorogation de délai.
  4. Service des Finances – Etablissement cultuel de Loverval – MB1/2018 – Approbation.
  5. Intercommunales - Assemblées générales - Approbation des points portés à l'ordre du jour - TIBI - IMIO - IDEFIN - INASEP - IGRETEC - IPFH - ISPPC.
  6. Vente publique de houppiers et autres lots – 14 janvier 2019 – Approbation du cahier des charges.
  7. Bail emphytéotique avec la S.A. PROXIMUS d’un terrain sis à Acoz, rue de la Tour Octavienne - Décision de principe.
  8. Marché - Entretien des ruisseaux 2018 (ID838) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Marché - PCDR - Aménagement de la salle des Guichoux à Joncret en maison de village et aménagement des abords (ID840) - Approbation convention faisabilité 2018-A.
  10. Questions d’actualité.


    Huis clos


  11. Enseignement – Personnel enseignant - Désignation d'agents temporaires - Ratification.

     

     

    PAR ORDONNANCE :

     

     

    Le Directeur Général,

    Le Bourgmestre,

     

     

    Lucas MARSELLA

    Philippe BUSINE