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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux 

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  • le 28 septembre 2017
  • le 26 octobre 2017
  • le 23 novembre 2017
  • le 21 décembre 2017

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 22 juin 2017

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 24 août 2017 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Don d’une huile sur toile signée Rolande Vandenberge à la Commune de Gerpinnes – Acceptation.

  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

  3. Conseil de l’Action sociale – Démission d’un membre – BEAUCLAIRE Virginie – Acceptation.

  4. Conseil de l’Action sociale – Election d’un membre – HOC Françoise.

  5. Direction financière - Exercice 2017 - Contrôle de caisse du 07 juillet 2017

  6. Fabrique d’Eglise de Villers-Poterie – Budget 2018 – Approbation.

  7. Désignation des délégués de la Commune aux assemblées générales de l’Intercommunale INASEP (Intercommunale namuroise de Services publics).

  8. Association Chapitre XII – « Urgence sociale des Communes Associées de Charleroi Sud-Hainaut » - Modification des statuts – Approbation.

  9. Convention de partenariat entre la Commune de Gerpinnes et la S.C.R.L. Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi (I.S.P.P.C.).

  10. Convention de partenariat avec l’ASBL Tennis et Golf de Bertransart.

  11. Convention de priorité de vente avec la SA Centre Sportif de Bertransart et M. et Mme DECORS.

  12. Patrimoine – Prêt à usage d’un immeuble sis à Acoz (Lausprelle), rue de Villers 61 (bureau) au profit du Centre culturel.

  13. Patrimoine – Prêt à usage d’un immeuble sis à Acoz (Lausprelle), rue de Villers 63 (maison de village) au profit du Centre culturel.

  14. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.

  15. Cimetière de Gerpinnes-centre – Fin de contrat d’une concession.

  16. Centrale d’achat IDEFIN – Confirmation de l’adhésion et participation au sixième marché de fourniture d’électricité et de gaz.

  17. IGRETEC – Egouttage prioritaire – Travaux d’égouttage à la Rue de la Chapelle - Souscription de parts financières E dans le capital de l’Intercommunale.

  18. IGRETEC – Egouttage prioritaire – Travaux d’égouttage à la Ruelle Dolphe et à la rue des Sauvlons - Souscription de parts financières E dans le capital de l’Intercommunale.

  19. Location de pêche relative à l’étang à Hymiée 2017-2019 – Procédure d’adjudication et conditions.

  20. Vente publique au rabais des coupes de bois sur pied 2017 - Approbation et désignation.

  21. PIC 2017-2018 (pie) - Réfection du Quartier des Nations, de la rue du Mauvais Chien, du carrefour des rues de la Source et du Calvaire, de la rue de la Ferrée - Approbation des conditions et du mode de passation.

  22. Entretien extraordinaire des voiries 2017 - Réfection des rues des Trieux (pie), des Dames, des Hauts Droits (pie), de la Station (pie), des Allées Notre-Dame de Grâce (impasse), des Erables (pie) et du Chemin de l'Espinette - Approbation des conditions et du mode de passation.

  23. Personnel communal – Procédures de recrutement d’ouvriers qualifiés– Démarrage.

  24. Personnel communal – Procédure de promotion d’un Directeur général adjoint – relance.

  25. S.P.W. – Communication.

  26. Questions d’actualité.


    A huis clos

     

  27. Personnel communal – Encaisse 2006 de la Directrice financière – Reconstitution.

  28. Personnel communal – Convention de mise à disposition au CPAS.

  29. Personnel communal – Convention de mise à disposition au Centre culturel.

  30. Personnel communal - Brigadiers faisant fonction – Désignations pour exercice de fonctions supérieures – Prolongation.

  31. Examens de recrutement d'un conseiller en prévention - Liste des lauréats et constitution d'une réserve de recrutement.

  32. Examens de recrutement d'un agent technique D7 - Liste des lauréats et constitution d'une réserve de recrutement.

  33. Agents constatateurs communaux – Extension des prérogatives – Décision.

  34. Personnel enseignant – Ecole Henri Deglume – Désignation d’un Directeur d’école stagiaire.

  35. Personnel enseignant – Désignation d’agents temporaires – Ratification.

  36. Personnel enseignant – Interruption de la carrière professionnelle.

     

     

PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas Marsella
Philippe BUSINE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                                           

 

 

                                                                                              

 


 

 

 

 

 

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