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Ordre du Jour du Prochain C.C.
C O M M U N E D E G E R P I N N E S
AVIS
Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 26 janvier 2012 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.
ORDRE DU JOUR
- Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
- Fabriques d’Eglise – Modification budgétaire.
2.1 Acoz
2.2 Joncret - Vente de houppiers, éclaircie, taillis – Approbation du cahier des charges.
- Travaux forestiers –Devis n° SN/613/3/2012 – Approbation.
- Prézone opérationnelle – Commune représentante – Modification.
- Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Mesures de circulation diverses.
- Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Modification.
- Convention ONE - Commune en matière d'ATL – Avenant.
- Circus Belgium S.A. – Convention de gestion – Approbation.
- Marché : Fourniture et pose d'un espace multisports couvert – Modification du CSCh – Approbation des conditions et du mode de passation.
10.1 Les Flaches.
10.2 Lausprelle. - Espaces multisports – Composition du comité d’accompagnement – Approbation.
11.1 Les Flaches.
11.2 Lausprelle. - Marché – Désignation d'un auteur de projet pour réaliser une infrastructure footballistique à Lausprelle (ID216) – Approbation d’avenant 1.
- Marché – Construction de vestiaires au football club de Gerpinnes-Flaches – Désignation d’un coordinateur sécurité-santé – In House.
- Marché – Construction de vestiaires au football club de Gerpinnes-Flaches (ID259) – Approbation des conditions et du mode de passation.
- Marché – Remise en état des terrains de tennis (RCIT de Loverval - TCG de Gerpinnes) (ID298) – Approbation des conditions et du mode de passation
- Marché – Désignation d'un auteur de projet pour la transformation, rénovation et extension de la maison de l'école d'Hymiée en locaux scolaires (ID219) – Avenant n°1.
- Marché – Quartier Baudouin – égouttage PT 2009-4 (ID25) – Approbation d’avenant 1
- Plan triennal 2010-2012 – Modification.
- Centre culturel – Subside exceptionnel – Décision.
- Dotation 2012 à la Zone de Police.
- P.V. de caisse – Communication.
- Province de Hainaut – Comptes annuels 2010 – Communication.
- Province de Hainaut – Impôt sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Communication.
- Province de Hainaut – Redevance sur l’enlèvement d’affiches sauvages – Communication.
HUIS CLOS
- Personnel communal – Mise en disponibilité par retrait d’emploi dans l’intérêt du service – Audition.
- Personnel communal – Mise en disponibilité par retrait d’emploi dans l’intérêt du service – Décision.
- Personnel communal – Activité complémentaire – Autorisation.
- Personnel enseignant – Désignations.
PAR ORDONNANCE :
| Le Secrétaire communal a.i, | Le Bourgmestre, |
| Lucas MARSELLA | Philippe BUSINE |
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