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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux 

  • le 24 août 2017
  • le 28 septembre 2017

 

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 22 juin 2017

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 22 juin 2017 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Intercommunales IGRETEC et ISPPC - Assemblées générales - Approbation des points portés à l'ordre du jour. 
  3. Fabriques d'église - Compte 2016 - Lausprelle - Loverval - Approbation.
  4. Nouvelle dénomination d'un espace public - Place des Libertés.
  5. POLLEC - Convention des maires.
  6. Convention "Ma Commune dit oyi !" - Approbation.
  7. Enseignement – Règlement de travail de l’enseignement officiel subventionné pour le personnel directeur, enseignant et assimilé – Modification - Approbation. 
  8. Règlement complémentaire sur le roulage - Mesures de circulation diverses - Approbation. 
  9. Patrimoine communal – Bail emphytéotique avec ORES relatif à une parcelle de terrain sise rue de l’Escuchau à Gougnies.
  10. Patrimoine communal – Bail de l’immeuble sis à Joncret, rue J. J. Piret, 106 au profit de la Compagnie des Archers du Château.
  11. Patrimoine communal – Prêt à usage d’un local de l’immeuble sis à Villers-Poterie, rue de Presles, 83 au profit de la Marche Sainte-Rolende de Villers-Poterie.
  12. Patrimoine communal – Prêt à usage d’un local de l’immeuble sis à Villers-Poterie, rue de Presles, 83 au profit de l’Amicale des pensionnés chrétiens d’Acoz.
  13. Patrimoine communal – Prêt à usage d’un local de l’immeuble sis à Villers-Poterie, rue de Presles, 83 au profit de la Marche Saint-Martin de Villers-Poterie.
  14. Patrimoine communal – Prêt à usage d’un local de l’immeuble sis à Villers-Poterie, rue de Presles, 83 au profit du Comité des Fêtes de Villers-Poterie.
  15. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif d’investissement type « bâtiments » - Plan trottoirs 2012.
  16. Convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC financement alternatif des infrastructures sportives – Infrastructures sportives de football à Lausprelle.
  17. Marché : étude égouttage allée Centrale à Gerpinnes (ID684) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  18. Marché : entretien et dépannage des alarmes incendies et intrusion dans les bâtiments communaux (ID632) - Approbation du remplacement des centraux dans les écoles communales.
  19. Marché : Achat d'un tracteur faucheur multitâches (ID681) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  20. Marché : Acquisition de poubelles publiques (ID680) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  21. S.P.W. - Communication.
  22. Questions d'actualité.


    A huis clos

  23. Personnel enseignant – Désignation d’agents temporaires - Ratification.
  24. Personnel enseignant - Maître de psychomotricité - Nomination à titre définitif.
  25. Brigadiers - Prolongation de réserve de recrutement.
  26. Personnel administratif - Contrat à durée indéterminée.
  27. Personnel communal - Mises à la retraite.
  28.  

 


       

PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas Marsella
Philippe BUSINE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                                           

 

 

                                                                                              

 


 

 

 

 

 

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