Ordre du Jour du Prochain C.C.

AVIS

 ORDRE DU JOUR

1. Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
2. Prestation de serment du Chef de Bureau Administratif.
3. Règlement communal sur l’octroi des subsides communaux.
4. CPAS – Comptes 2009 – Approbation.
5. Accueil temps libre – Convention Commune-ONE – Approbation.
6. ICDI – Emission et distribution des titres-sac – Délégation.
7. IGRETEC – Egouttage prioritaire – Prise de parts dans le capital de l’Intercommunale – Rue Dessus du Bois.
8. IGRETEC – Egouttage prioritaire – Prise de parts dans le capital de l’Intercommunale – Rue Lormaleau.
9. SPGE – Contrat d’égouttage – Adhésion.
10. Urbanisme – Dossier 2010/311 – Logis Moderne – Création de voirie.
11. Warchibois – Location du bois communal – Chasse – Décision – Proposition de location de chasse de gré à gré à Monsieur Robert Zanette du bois de Warchibois et sapinière à Gerpinnes.
12. Service juridique – Appel d'un jugement du Tribunal de Première Instance de Charleroi du 24 juin 2010 –  Commune de Gerpinnes/Région Wallonne/Devos – Désignation de Maître Denis PHILIPPE.
13. Province – Convention de centrale de marchés – Adhésion.
14. Marché – Régulation chauffage dans les écoles – Contrat de performance énergétique – Approbation des conditions et mode de passation.
15. Marché – Remplacement de la chaudière de la salle Charon – Approbation des conditions et mode de passation.
16. Marché – Prestation de service hivernal/Circuit d’urgence et autres rues de l’entité de Gerpinnes – Approbation des conditions et mode de passation.
17. Enseignement communal –Achat de fourniture classique – VIROUX – Ratification.
18. Enseignement communal – Ecole des Cariotîs – Achat de mobilier pour la direction – Ratification.
19. Marché de maintenance – Budget extraordinaire – Mode de passation – Décision de principe.
20. Marché – Isolation de l’atelier « fer » - lot 2 – Avenant n°1.
    
    
    A huis clos
     
21. Marché – Fourniture de repas chauds dans les écoles – Ratification.