Navigation
 
Personal tools
Home Commune Vie politique Conseil Communal Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal
Document Actions

Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


  

 Les prochaines dates :

  • 20 septembre 2018
  • 25 octobre 2018
  • 15 novembre 2018

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 20 septembre 2018

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 20 septembre 2018 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

1.     Conseil communal des enfants - Composition - Approbation.

2.     Prestation de serment des membres du Conseil communal des enfants - Réception.

3.     Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

4.     Patrimoine – Vente d’une partie de terrain sis à Lausprelle rue de Villers à M. VANDERSTICHELE – Décision de principe

5.     Location du droit de chasse - Approbation du cahier des charges.

6.     Location du droit de pêche – Approbation du cahier des charges.

7.     Environnement-PCDN-Convention de partenariat pour l'achat collectif de l'exposition 'Le temps des grenouilles'.

8.     Marché - Remplacement de la pompe ad blue du bus communal - Approbation des conditions et du mode de passation - Ratification.

9.     Modification budgétaire 1/2018 – Etablissement cultuel de Joncret - Prorogation de délai.

10.  Budget 2019 - Etablissement cultuel de Joncret - Approbation.

11.  Budget 2019 - Etablissement cultuel de Lausprelle - Approbation.

12.  Budget 2019 - Etablissement cultuel de Gougnies - Approbation.

13.  Budget 2019 - Etablissement cultuel de Loverval - Approbation.

14.  Budget 2019 - Etablissement cultuel de Gerpinnes – Approbation.

15.  Taxe sur l’entretien de tous systèmes d’évacuation des eaux usées - Modification - Approbation.

16.  Taxe sur les secondes résidences - Modification - Approbation.

17.  Taxe sur les transports funèbres - Abrogation - Décision.

18.  Règlement sur la location des salles communales - Modification - Approbation.

19.  Redevance sur la tarification des salles communales - Modification - Approbation.

20.  Redevance sur la délivrance de renseignements et documents administratifs - Modification - Approbation.

21.  Règlement complémentaire sur le roulage - Mesures de circulation diverses - Approbation.

22.  Personnel communal - Constitution de réserves de recrutement interne d'ouvrier D1 et D4 et d'employé d'administration D1, D4 et B1 - Lancement de la procédure.

23.  Personnel communal - Fixation du montant des chèques-repas délivrés au personnel communal pour l’année 2019.

24.  Cimetière de Gerpinnes-Gendarmerie – Fin de contrat de concessions.

25.  Cimetière de Gerpinnes-Villers-Poterie – Fin de contrat de concessions.

 

Huis clos

26.  Personnel communal - Réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D1 - Arrêt.

27.  Personnel enseignant - Désignations - Ratifications.

28.  Personnel enseignant sur fonds propres - Désignation d'un agent à titre temporaire – Accord.

 

PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas MARSELLA
Philippe BUSINE