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Ordre du Jour du Prochain Conseil Communal


 Prochains Conseils Communaux

 

  • le 21 décembre 2017

 

 

 

 Ordre du jour du conseil communal du 23 novembre 2017

 

 

 

C O M M U N E   D E   G E R P I N N E S

 

AVIS

 

  

Le Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de GERPINNES porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu lejeudi 23 novembre 2017 à 19

heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Fabrique d'Eglise de Loverval - Modification budgétaire n° 1 de 2017 - Approbation.
  3. Intercommunales - Assemblées générales - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
    3.1. ICDI
    3.2. IMIO
    3.3. ORES
    3.4. IDEFIN
    3.5. INASEP
    3.6. IGRETEC
    3.7. IPFH
    3.8. ISPPC
  4. Enseignement – Conventions entre les Ecoles communales et l’A.S.B.L. Centre communal des sports de Mettet CSL relatives à l’occupation de la piscine pour la saison 2017-2018.
  5. Centrale de marchés de la Province de Hainaut - Convention d'adhésion - Remplacement.
  6. Vente publique de houppiers - 15 janvier 2018 - Approbation du cahier des charges.
  7. Marché public - Remplacement de la chaudière de l'école de Lausprelle - Approbation des conditions et du mode de passation.
  8. Marché public - Acquisition d'un pont élévateur hydraulique pour le Service des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Entretien des ruisseaux de l’entité 2017 - Ruisseaux d’Hymiée et d’Houyée – Approbation des conditions et du mode de passation.
  10. Personnel communal - Procédure de recrutement - Démarrage - Appel public.
    10.1. Manœuvres pour travaux lourds et ouvriers qualifiés (E2, D1 et D4).
    10.2. Employé d'administration D4 à mi-temps pour l'aide administrative aux Directrices   d'école.
  11. Personnel communal - Règlement relatif aux assuétudes - Adoption.
  12. SPW - Communications.
  13. Questions d’actualité.


    Huis clos

  14. Personnel enseignant – Désignation d’agents temporaires – Ratification.
  15. Personnel communal - Réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D1.
  16. Personnel communal - Réserve de recrutement d'ouvriers qualifiés D4.
  17. Personnel communal - Contrats à durée indéterminée.
  18. Personnel communal - Dossier disciplinaire - Sanction.

 



 


PAR ORDONNANCE :
  
Le Directeur Général,
Le Bourgmestre,
  
Lucas Marsella
Philippe BUSINE